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Arrêtés et réglementations

Retrouvez ici les arrêtés et réglementations pris par la Mairie ou toute autre autorité. Cliquez sur le bouton de votre choix pour télécharger le texte correspondant.

Arrêté Préfectoral: Chasse au sanglier été 2023
Arrêté Préfectoral: Chasse au chevreuil mâle été 2023

Arrêté Municipal : Autorisation stationnement Route de Pelgeires
Arrêté Municipal : Circulation Route de Pelgeires
Arrêté Municipal : Autorisation stationnement Chemin de la Gare
Arrêté Municipal : Circulation Chemin de la Gare
Arrêté Préfectoral : Emploi du feu
Avis d’enquête publique : Demande autorisation environnementale relative au projet de régularisation et d‘extension de l’installation de tri, transit, traitement de déchets non dangereux ainsi que de stockage de déchets inertes sur le territoire de la commune de Mende, par la société Environnement Massif Central
Arrêté Préfectoral : Ouverture enquête publique demande autorisation environnementale relative au projet de régularisation et d‘extension de l’installation de tri, transit, traitement de déchets non dangereux ainsi que de stockage de déchets inertes sur le territoire de la commune de Mende, par la société Environnement Massif Central
Arrêté Préfectoral : Information Risques Naturels et Technologiques Majeurs
Arrêté Préfectoral: Travaux et Circulation sur la RN 88
Arrêté Préfectoral: Autorisation utilisation véhicules motorisés et sources lumineuses comptage gibier
Arrêté Préfectoral: Pêche 2023
Arrêté Préfectoral: Sécheresse
Arrêté Ministériel: Calamité Agricole 2022
Arrêté Municipal: Restriction de la circulation Rue Coste Ebesse
Arrêté Municipal: Restriction de la circulation Rue de la Coustète
Arrêté Municipal: Restriction de la circulation Chemin des Deux Bouches
Arrêté Municipal: Restriction de la circulation Rue du Riou
Arrêté Préfecture: Réglementation temporaire de la circulation sur la RN 88 dans le département de la Lozère
Arrêté Préfectoral Sécheresse
Arrêté Préfecture: Ouverture Consultation Publique
Arrêté Préfectoral : Autorisation accès et occupation temporaire de propriétés privées aux fins de réaliser des travaux publics pour le compte de l‘institut national de l’information géographique et forestière
Arrêté Municipal : Ouverture enquête publique relative au projet de modification n°1 du PLU de la Commune de Badaroux
Arrêté Préfectoral : Lutte contre les ambroisies
Arrêté Préfectoral : Interdiction de l‘usage des pièges dans les secteurs de présence de la loutre d’Europe et du castor d’Eurasie
Arrêté Préfectoral : Autorisation de stationnement stand de vente RN88
Récepissé de déclaration pour l‘exercice de l’activité de transport par route de déchets Transport MCF
L’emploi du feu en Lozère
Arrêté Débrousaillement